Restrictions actions microcap américaines

Introduction
Afin de se conformer aux réglementations concernant la vente de titres non enregistrés et de minimiser le traitement manuel associé au trading d'actions qui ne sont pas cotées en bourse, IBKR impose certaines restrictions sur les actions US Microcap. Une liste de ces restrictions, ainsi que d'autres FAQ liées à ce sujet sont fournies ci-dessous. 

Restrictions microcap

  • IBKR n'acceptera que les transferts d'actions microcap américaines de clients éligibles. Les clients éligibles incluent les comptes qui : (1) maintiennent des capitaux propres (avant ou après transfert) d'au moins 5 millions $ ou les clients de conseillers financiers avec un actif total sous gestion d'au moins 20 millions $ ; et (2) ont moins de la moitié de leur capital en actions microcap américaines.
  • IBKR n'acceptera que les transferts1 de blocs d'actions microcap américaines où le client éligible peut confirmer que les actions ont été achetées sur le marché libre ou enregistrées auprès de la SEC ;
  • IBKR n'acceptera pas les transferts1 de ou l'ouverture d'ordres pour des actions microcap américaines désignées par l'OTC comme Caveat Emptor ou Grey Market de tout client. Les clients ayant des positions existantes dans ces actions pourront clôturer les positions ;
  • IBKR n'acceptera pas les transferts d'actions microcap américaines pour couvrir une position à découvert chez IBKR ;
  • Les clients pour exécution uniquement (c'est-à-dire, ceux qui exécutent leurs transactions avec IBKR, mais les compensent ailleurs) ne peuvent pas trader d'actions microcap dans leur compte IBKR. (IBKR peut faire des exceptions pour les courtiers enregistrés aux États-Unis).


FAQ microcap

Qu'est-ce qu'une action microcap américaine ?
Le terme « action microcap » fait référence aux actions (1) tradées de gré à gré ou (2) cotées au Nasdaq et au NYSE American qui ont une capitalisation boursière comprise entre 50 millions $ et 300 millions $ et se tradent à 5 $ ou moins. Aux fins de cette politique, le terme action microcap comprendra les actions de sociétés publiques américaines dont la capitalisation boursière est inférieure ou égale à 50 millions $, qui sont parfois appelées actions nanocap ou tradées sur un marché généralement associé aux actions microcap.

Pour éviter les situations où des fluctuations mineures à court terme du cours d'une action entraînent un reclassement répété, toute action classée comme Microcap américaine restera dans cette classification jusqu'à ce que sa capitalisation boursière et le cours de l'action dépassent 500 millions $ et 5 $, respectivement, pour une période de 30 jours civils consécutifs.

Les actions microcap étant souvent peu chères, elles sont également appelées « penny stocks ». IBKR peut faire des exceptions, y compris pour les actions tradées à bas prix qui ont récemment eu une plus grande capitalisation boursière. De plus, IBKR ne considérera pas les ADR d'entreprises non américaines comme des actions microcap.

Où se tradent les actions microcap ?
Les actions microcap sont généralement tradées sur le marché de gré à gré, plutôt que sur une bourse nationale. Ils sont souvent cotés électroniquement par les animateurs de marché sur les systèmes OTC tel que le OTC Bulletin Board (OTCBB) et les marchés administrés par le Groupe des marchés de gré à gré (OTC Markets Group) (par exemple, OTCQX, OTCQB et Pink). Sont également incluses dans cette catégorie les actions qui ne peuvent pas être cotées publiquement et qui sont désignées comme Caveat Emptor, Other OTC ou Grey Market.
De plus, les régulateurs américains considèrent également les actions cotées au Nasdaq ou au NYSE American se négociant à 5 $ ou moins avec une capitalisation boursière de 300 millions $ ou moins comme étant des actions microcap.

Que se passe-t-il si IBKR reçoit un transfert d'un client éligible et qu'une ou plusieurs des positions transférées sont des actions microcap ?
Si IBKR reçoit un transfert contenant un bloc d'actions microcap, IBKR se réserve le droit de limiter la vente de toute position microcap incluse dans le transfert, à moins que le client éligible ne fournisse les documents nécessaires établissant que les actions ont été achetées sur le marché libre (c'est-à-dire sur une bourse publique par l'intermédiaire d'un autre courtier) ou ont été enregistrées auprès de la SEC conformément à une déclaration d'enregistrement S-1 ou similaire.

Les clients éligibles peuvent prouver que les actions ont été achetées sur le marché libre en fournissant un relevé de courtage ou une confirmation de transaction d'un courtier réputé reflétant l'achat des actions sur une bourse publique. Les clients éligibles peuvent établir que les actions sont enregistrées en fournissant le numéro de dossier SEC (Edgar system) sous lequel leurs actions ont été enregistrées par la société (et tous les documents nécessaires pour confirmer les actions sont ceux indiqués dans la déclaration d'enregistrement).

REMARQUE : Tous les clients sont libres de transférer les actions que nous avons limitées, à tout moment.

Quelles restrictions IBKR appliquera aux comptes Prime ?
Les clients dont les activités incluent les services Prime sont considérés comme des clients éligibles uniquement aux fins des transactions qu'IBKR a convenu d'accepter de la part de ses courtiers exécutants. Cependant, bien que les comptes Prime puissent compenser les actions microcap américaines chez IBKR, ces actions seront restreintes jusqu'à ce qu'IBKR confirme que les actions sont éligibles à la revente selon les procédures décrites ci-dessus.  Pour supprimer la restriction pour les actions achetées sur le marché libre, veuillez fournir un relevé de compte officiel ou une confirmation de transaction du courtier exécutant ou demandez au courtier exécutant de fournir une lettre signée, sur papier à en-tête de la société, indiquant le nom et le numéro de compte IBKR, indiquant que les actions ont été achetées sur le marché libre, ainsi que les détails des exécutions (date, heure, quantité, symbole, cours et bourse). Ou si les actions ont été acquises par le biais d'une offre, la lettre doit fournir des documents ou des liens vers la déclaration d'enregistrement pertinente et indiquer que les actions en faisaient partie.

Pour résumer : Les transactions de vente longues seront acceptées si la position longue n'est plus limitée.  Les transactions de vente à découvert seront acceptées.  Les transactions d'achat longues seront acceptées et la position sera limitée jusqu'à ce que le département de Conformité reçoive assez d'informations pour lever la restriction.  Les transactions d'achat de couverture et transactions complètes intraday ne seront pas acceptées.


Que se passe-t-il si l'action que vous achetez est reclassée comme Grey Market ou Caveat Emptor ?

Si vous achetez une action dans votre compte IBKR qui devient, plus tard, une action Caveat Emptor ou Grey Market, vous serez autorisé à maintenir , clôturer ou transférer la position mais ne pourrez pas l'augmenter.


Pour quelles raisons le trading d'actions microcap peut-il être limité dans mon compte ?
Il existe 2 raisons principales pour lesquelles le trading d'actions microcap peut être limité dans votre compte :

  • Affiliation potentielle à l'émetteur : La Règle 144 de l'U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) place certaines limites sur le trading d'actions (notamment les actions microcap) par un « affilié de l'émetteur ». Si IBKR observe une activité de trading ou des avoirs dans une action microcap qui sont proches des seuils de volume de négociation en vertu de la Règle 144 (« Seuils de la règle 144 »), IBKR peut empêcher le client de trader l'action microcap jusqu'à ce qu'un examen de conformité soit terminé.
  • Transfert d'action microcap : Si le client a récemment transféré une action microcap dans son compte IBKR, IBKR peut restreindre le client de trader ce titre jusqu'à ce qu'un examen de conformité soit terminé.

Si une des options ci-dessus s'applique, le trading sera limité pour le titre et une notification sera envoyée un Centre de messagerie du client dans la gestion de compte. Cette notification décrira la raison de la restriction et les mesures que le client doit suivre avant qu'IBKR ne considère de lever la restriction.


Pourquoi suis-je considéré comme potentiel affilié d'un émetteur d'actions microcap par IBKR ?
Un affilié est une personne (ex., un membre de la direction, un directeur ou actionnaire important) dans une relation de contrôle avec l'émetteur.

La Règle 144 s'applique à tous les titres, y compris les actions microcap. Cependant, étant donné les risques accrus associés au trading d'actions microcap, si le trading et/ou les avoirs d'un client dans une action microcap sont proches des seuils de la règle 144, IBKR limitera le trading du client sur l'action microcap.  Cette restriction restera en place en attendant une vérification de conformité du statut d'affilié potentiel du client.

Pour la vérification d'affiliation potentielle, pourquoi dois-je demander une nouvelle vérification toute les deux semaines ?
Le statut d'affilié d'un client peut changer rapidement après qu'IBKR a fini la vérification d'affiliation potentielle sus-mentionnée. Ainsi, IBKR estime qu'il est opportun d'actualiser la vérification d'affilié potentiel toutes les deux semaines si l'activité de trading d'un client et/ou ses avoirs dans l'action microcap restent proches des Seuils de la Règle 144.

Où puis-je trouver une liste des actions qu'IBKR a désigné comme microcap américaines ?
Une liste des actions désignées comme microcap américaines par IBKR est disponible au lien suivant : www.ibkr.com/download/us_microcaps.csv

Veuillez noter que cette liste est mise à jour quotidiennement.

Où puis-je trouver des informations supplémentaires sur les actions microcap ?
Des informations supplémentaires sur les actions microcap, y compris les risques associés à ces actions peuvent être retrouvées sur le site de la SEC : https://www.sec.gov/reportspubs/investor-publications/investorpubsmicrocapstockhtm.html
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1Cela inclut les transferts par toute méthode (par exemple, ACATS, DWAC, FOP), la conversion de titres canadiens en leur équivalent américain via un transfert « Southbound », les transferts pour couvrir les positions à découvert existantes, les clients IB Prime exécutant avec d'autres courtiers et compensant avec IBKR, etc.

 

Comment envoyer des documents à IBKR avec votre smartphone

Overview: 

Interactive Brokers vous permet de nous envoyer une copie du document même si vous n'avez pas accès à un scanner. Vous pouvez prendre une photo du document avec votre smartphone

Vous trouverez ci-dessous les instructions sur comment prendre une photo et l'envoyer à Interactive Brokers par e-mail avec les systèmes d'exploitation de smartphone suivants :

Si vous savez déjà comment prendre des photos et les envoyer par e-mail avec votre smartphone, cliquez ICI - Où envoyer l'e-mail et que mettre en objet.

 

iOS
1. Balayez votre écran depuis le bas et appuyez sur l'icône Appareil photo.

Si vous n'avez pas l'icône Appareil photo, vous pouvez appuyer sur l'appli Appareil photo dans l'écran d'accueil de votre iPhone.

Votre téléphone devrait activer la caméra arrière. S'il active la caméra frontale, touchez le bouton pour la changer.


2. Placez votre iPhone au-dessus du document et cadrez la portion ou la page du document que vous souhaitez.

 

3. Assurez-vous d'avoir une lumière suffisante et uniforme pour n'avoir aucune ombre sur le document.  Tenez le téléphone fermement dans vos mains pour éviter de bouger. Appuyz sur le déclencheur pour prendre la photo.

 

4. Appuyez sur l'image miniature en bas à gauche pour voir la photo que vous venez de prendre.


5.  Assurez-vous que l'image est claire et que le document est bien lisible. Vous pouvez élargir l'image et la voir en détails en faisant glisser deux doigts écartés sur la photo.

Si la photo ne présente pas une bonne qualité ou une bonne lumière, veuillez réitérer les étapes précédentes pour en prendre une plus nette.


6. Appuyez sur l'icône de partage en bas à gauche de l'écran.



7. Appuyez sur l'icône E-mail.

Remarque : pour envoyer des e-mails votre téléphone doit être configuré pour. Veuillez contacter votre prestataire d'e-mail si vous ne connaissez pas la procédure.

 

8. Veuillez cliquer ICI pour plus d'informations sur comment remplir les champs À : et Objet : de votre e-mail. Une fois que l'e-mail est prêt, cliquez sur l'icône en flèche en haut à droite pour l'envoyer.

 


Android
1. Ouvrez la liste d'applications ou ouvrez l'appli Appareil photo. Vous pouvez aussi l'ouvrir depuis l'écran d'accueil. Selon le modèle, le constructeur ou la configuration de votre téléphone, l'appli peut être appelée différemment.

Votre téléphone devrait activer la caméra arrière. S'il active la caméra frontale, touchez le bouton pour la changer.

 

2. Placez votre Android au-dessus du document et cadrez la portion ou la page du document que vous souhaitez.

 

3. Assurez-vous d'avoir une lumière suffisante et uniforme pour n'avoir aucune ombre sur le document.  Tenez le téléphone fermement dans vos mains pour éviter de bouger. Appuyz sur le déclencheur pour prendre la photo.


4.  Assurez-vous que l'image est claire et que le document est bien lisible. Vous pouvez élargir l'image et la voir en détails en faisant glisser deux doigts écartés sur la photo.

Si la photo ne présente pas une bonne qualité ou une bonne lumière, veuillez réitérer les étapes précédentes pour en prendre une plus nette.


5. Appuyez sur l'icône rond vide en bas à droite de l'écran.   

 

6. Appuyez sur l'icône de partage en bas à gauche de l'écran.


7. Dans le menu de partage qui s'affichera, touchez l'icône e-mail configurée sur votre téléphone. Dans la photo exemple ci-dessous, il s'agit de Gmail mais le nom peut varier selon la configuration.

Remarque : pour envoyer des e-mails votre téléphone doit être configuré pour. Veuillez contacter votre prestataire d'e-mail si vous ne connaissez pas la procédure.

8. Veuillez cliquer ICI pour plus d'informations sur comment remplir les champs À : et Objet : de votre e-mail. Une fois que l'e-mail est prêt, cliquez sur l'icône avion en haut à droite pour l'envoyer.

 


OÙ ENVOYER L'E-MAIL ET QUE METTRE EN OBJET
L'e-mail doit être créé en respectant les instructions ci-dessous :
1. Dans le champ À : écrivez :

  •   newaccounts@interactivebrokers.com si vous résidez dans un pays hors-Europe
  •   newaccounts.uk@interactivebrokers.co.uk si vous résidez dans un pays en Europe

2. Le champ Objet : doit contenir les informations suivantes :

  •     Votre numéro de compte (le format est généralement le suivant Uxxxxxxx, où les x sont des nombres) ou votre nom d'utilisateur
  •     Le but de l'envoi du document. Veuillez utiliser les conventions ci-dessous :
    • PoRes pour un justificatif d'adresse résidentielle
    • PID pour une preuve d'identité

 

Règle de parasitisme

Dans un compte au comptant, un investisseur doit payer pour l'achat d'un titre (la transaction doit être réglée) avant de pouvoir vendre ce titre. Si un investisseur achète un titre puis le vend sans le payer en entier avant la date de règlement, il sera vu comme commettant un acte de parasitisme. Les comptes accusés de parasitisme se verront restreints pour une période de 90 jours, pendant lesquels le compte ne pourra acheter des titres qu'en utilisant des fonds réglés.

Exemples de parasitisme considérés comme des violations par Interactive Brokers

Exemple A :

1) À T, le compte a 10,000 $ réglés en espèces

2) À T, le compte achète ABC pour 10,000 $

3) À T+1, le compte vend ABC et achète 10,000 $ de XYZ

4) Le client vend les actions de XYZ sans déposer les fonds suffisants pour payer l'achat de XYZ en entier

 

Exemple B :

1) À T, le compte a entièrement payé les actions d'ABC et n'a pas d'excédant de trésorerie

2) À T, le compte vend 10,000 $ d'ABC

3) À T, le compte achète 10,000 $ de XYZ

4) À T+1, le compte vend les actions de XYZ sans déposer les fonds suffisants pour pouvoir payer l'achat de XYZ en entier

 

Le processus de surveillance de fin de séance considérerait ces deux scénarios comme du parasitisme, ce qui entraînerait une restriction sur le compte à l'achat en utilisant la trésorerie réglée uniquement pendant 90 jours. IB a mis en place certains contrôles pour éviter le parasitisme.

 

Funds Transfer Restrictions

INTRODUCTION

As part of its anti-money laundering efforts, IBKR implements restrictions on certain client deposits and withdrawals. These restrictions apply to transfers associated with countries considered to have elevated AML risk and consider factors such as the client’s residency, the withdrawal destination and the denomination of the currency being transferred.1 An outline of these restrictions is provided below.

 

OVERVIEW OF RESTRICTIONS

  • Clients residing or maintaining an address in a country designated as having elevated AML risk may not withdraw funds to an account located in another country that has elevated AML risk unless they also maintain an address in that country.
  • Clients residing or maintaining an address in a country designated as having elevated AML risk may not deposit funds from an account located in another country having elevated AML risk unless they also maintain an address in that country.
  • Clients residing or maintaining an address in a country designated as having elevated AML risk may only withdraw funds to an account from which that client received a first-party deposit.
  • Clients may only withdraw funds in their base currency, their home country’s currency or common currencies (e.g. USD, EUR, HKD, AUD, GBP, CHF, CAD, JPY and SGD).
  • IBKR may restrict the number of banks that a client may send money to, regardless of the domicile of the client or the bank.

Note that clients who attempt to create an online banking instruction or initiate a deposit or withdrawal which is restricted will be blocked from creating that instruction or initiating that transaction and will be presented with an online error message.

 

1In determining whether a country is associated with elevated AML risk, consideration is given to information provided by the Financial Action Task Force (FATF), an intergovernmental organization which promotes measures for combating money laundering, terrorist financing and other related threats to the integrity of the international financial system and other public AML indices.

Deposit Funds with IBKR Mobile Check Deposit

Overview: 

US clients using IBKR Mobile with IB Key two-factor authentication can deposit endorsed checks drawn on a US bank into their account from anywhere using Mobile Check Deposit.

Mobile Check Deposit is NOT supported for: IRAs, MMCs, partitioned accounts or Advisor Masters (Advisors cannot deposit into client accounts).

To use Mobile Check Deposit:

  • You must be a US client.
  • The check must be drawn on a US bank.
  • The check must be properly endorsed.
  • You must have IBKR Mobile installed on your phone.
  • You must have activated IB Key two-factor authentication on the IBKR Mobile app.
  • It must not be your first deposit.

To find out more about how to install IBKR Mobile, visit the IBKR Mobile web page.

For information on how to activate IB Key on IBKR Mobile, see the Users’ Guide:
Using Mobile Check Deposit
Once you have installed IBKR Mobile and activated IB Key, you can use IBKR Mobile to deposit checks into your account.
  1. Log into IBKR Mobile, and tap More to open the menu.
  2. In the top left corner, tap Services, and then select Banking.
  3. From the Banking menu, select Deposit Check and if necessary read and accept the disclosure.
  4. Set up your deposit:
    • a. If you hold multiple accounts with IBKR, select the account for the deposit in the Deposit to field.
    • b. Enter the amount of the deposit in the Amount field.
    • c. Scan the front and back of your check using the camera function on your phone. You may be asked to allow IBKR Mobile to access your camera. Please be sure that you have properly endorsed your check.
  5. When you are satisfied with your scanned images, tap Deposit Check at the bottom of the screen.
  6. Validate with IB Key as required.
Timelines and Limitations
  • Once the deposit has been approved and processed, the funds are deposited into your IBKR account. Funds are generally available to use within six (6) business days after the deposit has been approved.
  • Currently available for US clients and for checks drawn on US banks.
  • Requires active IB Key protocol for two-factor authentication.
  • To find out the daily limit and 30 day limit on check deposits, tap “What is my daily limit?” on the Deposit Check screen.

U.S. Microcap Stock Restrictions

Introduction
To comply with regulations regarding the sale of unregistered securities and to minimize the manual processing associated with trading shares that are not publicly quoted, IBKR imposes certain restrictions on U.S. Microcap Stocks. A list of those restrictions, along with other FAQs relating to this topic are provided below. 

Microcap Restrictions

  • IBKR will only accept transfers of blocks of U.S. Microcap stocks from Eligible Clients. Eligible Clients include accounts that: (1) maintain equity (pre or post-transfer) of at least $5 million or, clients of financial advisors with aggregate assets under management of at least $20 million; and (2) have less than half of their equity in U.S. Microcap Stocks.
  • IBKR will only accept transfers1 of blocks of U.S. Microcap Stocks where the Eligible Client can confirm the shares were purchased on the open market or registered with the SEC;
  • IBKR will not accept transfers1 of or opening orders for U.S. Microcap Stocks designated by OTC as Caveat Emptor or Grey Market from any client. Clients with existing positions in these stocks may close the positions;
  • IBKR will not accept transfers of U.S. Microcap Stocks to cover a short position established at IBKR;
  • Execution-only clients (i.e., execute trades through IBKR, but clear those trades elsewhere) may not trade U.S. Microcap Stocks within their IBKR account. (IBKR may make exceptions for U.S.-registered brokers);


Microcap FAQs

What is a U.S. Microcap Stock?
The term “Microcap Stock” refers to shares (1) traded over the counter or (2) that are listed on Nasdaq and NYSE American that have a market capitalization of between $50 million to $300 million and are trading at or below $5. For purposes of this policy, the term Microcap Stock will include the shares of U.S. public companies which have a market capitalization at or below $50 million, which are sometimes referred to as nanocap stocks or trade on a market generally associated with Microcap Stocks.

To avoid situations where minor, short-term fluctuations in a stock price cause repeated reclassification, any stock classified as U.S. Microcap will remain in that classification until both its market capitalization and share price exceed $300 million and $5, respectively, for a 30 consecutive calendar day period.

As Microcap Stocks are often low-priced, they are commonly referred to as penny stocks. IBKR may make exceptions, including for stocks traded at low prices that recently had a greater market cap. In addition, IBKR will not consider ADRs on non-US companies to be Micro-Cap stocks.

Where do Microcap Stocks trade?
Microcap Stocks typically trade in the OTC market, rather than on a national securities exchange. They are often electronically quoted by market makers on OTC systems such as the OTC Bulletin Board (OTCBB) and the markets administered by the OTC Markets Group (e.g., OTCQX, OTCQB & Pink). Also included in this category are stocks which may not be publicly quoted and which are designated as Caveat Emptor, Other OTC or Grey Market.
In addition, U.S. regulators also consider stocks listed on Nasdaq or NYSE American trading at or below $5 with a market capitalization at or less than $300 million to be Microcap Stocks.

What happens if IBKR receives a transfer from an Eligible Client where one or more of the positions transferred is a Microcap Stock?
If IBKR receives a transfer containing a block of a Microcap stock, IBKR reserves the right to restrict the sale of any Microcap position(s) included in the transfer unless the Eligible Client provides appropriate documentation establishing that the shares were either purchased on the open market (i.e., on a public exchange through another broker) or were registered with the SEC pursuant to an S-1 or similar registration statement.

Eligible Clients can prove that shares were purchased on the open market by providing a brokerage statement or trade confirm from a reputable broker reflecting the purchase of the shares on a public exchange. Eligible Clients can establish that the shares are registered by providing the SEC (Edgar system) File number under which their shares were registered by the company (and any documents necessary to confirm the shares are the ones listed in the registration statement).

NOTE: All customers are free to transfer out any shares we have restricted at any time.

What restrictions will IBKR apply to Prime accounts?
Clients whose activities include Prime services are considered Eligible Clients solely for the purposes of those trades which IBKR has agreed to accept from its executing brokers. However, while Prime accounts may clear U.S. Microcap Stocks at IBKR, those shares will be restricted until such time IBKR confirms that the shares are eligible for re-sale under the procedures discussed above.  To remove the restriction for shares purchased on the open market, please provide an official Account Statement or Trade Confirmation from the executing broker or have the executing broker provide a signed letter, on company letterhead, showing the IBKR account name and number, stating that the shares were purchased in the open market, along with the details of the executions (date, time, quantity, symbol, price, and exchange).  Or if the shares were acquired through an offering the letter must provide documents or links to the relevant registration statement and state that the shares were part of it.

To summarize: Sell Long trades will be accepted if the long position is no longer restricted.  Sell Short trades will be accepted.  Buy Long trades will be accepted and the position will be restricted until Compliance is provided with sufficient information to remove the restriction.  Buy Cover trades and intraday round trip trades will not be accepted.


What happens if a stock you purchase gets reclassified as Grey Market or Caveat Emptor?

If you purchase a stock in your IBKR account that at a later date becomes classified as a Caveat Emptor or Grey Market stock, you will be allowed to maintain, close or transfer the position but will not be able to increase your position.


What are some of the reasons why Microcap Stock trading may be restricted in my account?
There are two primary reasons why you might be restricted from trading in a Microcap Stock:

  • Potential Affiliation to Issuer: U.S. Securities and Exchange Commission (“SEC”) Rule 144 places certain limitations on trading of stocks (including Microcap Stocks) by an “affiliate” of the issuer. If IBKR observes trading activity or holdings in a Microcap Stock that are close to the trading volume thresholds under Rule 144 (“Rule 144 Thresholds”), IBKR may restrict the customer from trading the Microcap Stock until a compliance review is completed.
  • Transfer of Microcap Stock: If the customer has recently transferred a Microcap Stock into their IBKR account, IBKR may restrict the customer from trading in that security until a compliance review is completed.

If one of the above reasons apply, trading will be restricted in the security and a notification will be sent to the customer’s message center in Account Management. This notification will describe the reason for the restriction and the steps the customer must take before IBKR will consider lifting the restriction.


Why does IBKR consider me to be a potential affiliate of a Microcap Stock issuer?
An “affiliate” is a person, such as an executive officer, a director or large shareholder, in a relationship of control with the issuer.

Rule 144 applies to all securities, including Microcap Stocks. However, given the heightened risks associated with trading Microcap Stocks, if a customer’s trading and/or holdings in a Microcap Stock are close to the Rule 144 Thresholds, IBKR will restrict the customer’s trading in the Microcap Stock.  This restriction will remain in effect pending a compliance review into the customer’s potential affiliate status.

For the Potential Affiliate review, why do I need to ask for a new review every two weeks?
A customer’s affiliate status may change soon after IBKR completes the above-referenced Potential Affiliate review. As such, IBKR believes it is appropriate to refresh a Potential Affiliate review every two weeks if a customer’s trading activity and/or holdings in the Microcap Stock remain close to the Rule 144 Thresholds.

Where can I find a list of stocks that IBKR has designated as U.S. Microcaps?
A list of stocks designated as U.S. Microcaps by IBKR is available via the following link: www.ibkr.com/download/us_microcaps.csv

Note that this list is updated daily.

Where can I find additional information on Microcap Stocks?
Additional information on Microcap Stocks, including risks associated with such stocks may be found on the SEC website: https://www.sec.gov/reportspubs/investor-publications/investorpubsmicrocapstockhtm.html
-----------------------------------------------------------
1This includes transfers by any method (e.g., ACATS, DWAC, FOP), conversion of Canadian listings to their U.S. equivalent via “Southbound” transfer, transfers to cover existing short positions, IB Prime customers executing with other brokers and clearing to IBKR, etc.

 

South African Rand (ZAR) - Onshore/Offshore

Overview: 

Explanation of Onshore/Offshore South African Rand (ZAR)

Background

The South African Reserve Bank (SARB) has currency exchange control rules in place for South African residents. A South African resident is a person (i.e. a natural person, body corporate, foundation, trust or partnership) whether of South African or any other nationality who has taken up residence, is domiciled or registered in the Republic of South Africa (RSA). A resident account is also the account of persons resident, domiciled or registered in the Common Monetary Area (CMA). The CMA comprises of the Republic of South Africa, Lesotho, Namibia and Swaziland. There are no exchange control restrictions between the members of the CMA and they form a single exchange control territory.

The rules stipulate that there is a yearly limit placed on the amount of ZAR that can be taken out of the country by South African residents – i.e. taken "Offshore". ZAR that remain in South Africa are deemed “Onshore”.

Each resident can take the following amounts offshore per calendar year:

  • ZAR 1 million can be taken offshore as a “Single Discretionary Allowance”
  • ZAR 10 million can be taken offshore as an “Foreign Capital Allowance”

Only institutions licensed as “Authorised Dealers” (AD) are able to send ZAR outside of South Africa and so offshore. An AD is responsible for reporting the offshoring of any ZAR to the SARB. As a result, residents sending ZAR offshore must accurately state the purpose for which the ZAR is being sent. Residents must receive approval from an AD before they are able to send any ZAR offshore. Prior to taking ZAR offshore as part of the Foreign Capital Allowance, residents must also have additional clearance from the SA tax authorities.

The full exchange control rulebook from the SARB can be found here: https://www.resbank.co.za/RegulationAndSupervision/FinancialSurveillanceAndExchangeControl/EXCMan/Pages/default.aspx

Current Situation

Our cashiering account is a non-resident account. Therefore, we are permitted to:

  • Receive deposits in ZAR from other non-resident accounts.
  • Disburse ZAR from our cashiering account to non-resident accounts.
  • Receive deposits from accounts of South African residents.
  • Disburse ZAR to accounts of South African residents.
     

Comment effectuer un dépôt de fonds par virement

Pour effectuer un dépôt par virement sur votre compte, vous devrez tout d'abord nous fournir une notification de dépôt par le biais du Portail Client. Une fois connecté au Portail Client, sélectionnez Transfert & Paiement puis Transfert de fonds. De là, vous choisirez le type de transaction « Dépôt » et la méthode par « Virement ».

Vous serez alors invité à entrer vos coordonnées bancaires ainsi que le montant du dépôt, la devise dans laquelle il doit être libellé et l'établissement émetteur. Une fois ces informations saisies, tous les détails dont vous avez besoin (numéro ABA, code BIC Swift et numéro de compte bancaire) vous seront fournis sur un formulaire imprimable que vous pourrez à votre tour transmettre à votre banque afin d'initier le virement.

Veuillez noter que la création d'une notification est indispensable car les informations nécessaires à votre banque pour effectuer un virement de fonds varient selon la devise dans laquelle ce dernier est libellé.  De plus, cette notification permet également de s'assurer que les fonds correspondent bien au compte dès leur réception.

Pour toute autre question, veuillez contacter un de nos centres de Service clientèle. Les numéros de téléphone et horaires d'opération peuvent être trouvés sur le lien du site suivant : http://individuals.interactivebrokers.com/en/index.php?f=1560

Bienvenue chez Interactive Brokers

Overview: 

Maintenant que votre compte est approvisionné et approuvé, vous pouvez commencer à trader. Les informations ci-dessous vous aideront à démarrer en tant que nouveau client d'Interactive Brokers.

  1. Votre argent
  2. Configurer votre compte pour le trading
  3. Comment trader
  4. Trader à travers le monde
  5. Cinq rappels pour tirer pleinement parti de nos services

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Dépôts et retraits  Informations générales. Toutes les transactions sont gérées par le biais de votre  Gestion de compte sécurisée.
Dépôts
Tout d'abord, vous créez une notification de dépôt depuis Gestion de compte> Approvisionnement > Transferts de fonds > Type de transactions : “Dépôt” Comment créer une notification de dépôt. La seconde étape consiste à demander à votre banque d'effectuer un virement en utilisant les coordonnées bancaires fournies dans votre Notification de dépôt.
Retraits
Créez une instruction de dépôt via Gestion de compte > Approvisionnement > Transfert de fonds > Type de transaction : "Retraits" Comment créer des instructions de retrait
Si vous demandez un retrait dépassant les limites de retrait, il sera considéré comme un retrait exceptionnel et par conséquent, le détenteur du compte et le compte IB devront être les mêmes. Si le compte bancaire du destinataire a été utilisé pour un dépôt, le retrait sera traité. Dans le cas contraire, vous devez contacter le service clientèle et fournir les documents requis.
Résolution de problèmes
Dépôts : ma banque m'a envoyé de l'argent mais je ne vois pas ce montant crédité sur mon compte IB.

Raisons possibles :
a) Un transfert d'argent prend entre 1 et 4 jours ouvrés
b) La notification de dépôt est manquante. Vous devez la créer via votre Gestion de compte et envoyer un ticket au service clientèle
c) Les informations de modification sont manquantes. Votre nom ou le numéro de compte IB ne sont pas indiqués dans les informations de transfert. Vous devez contacter votre banque et demander les informations complètes.
d) La compensation par ACH initiée par IB est limitée à 100k USD par périodes de 7 jours. Si vous avez ouvert un compte Portfolio Margin avec une exigence de dépôt minimum de 110k, un virement est sans doute la meilleure option pour réduire le temps d'attente avant votre première transaction. Si vous avez opté pour une compensation par ACH, un temps d'attente de presque 2 semaines est à prévoir. Une autre solution est d'utiliser temporairement un compte RegT.

Retraits : J'ai demandé un retrait mais je ne vois pas cet argent crédité sur mon compte bancaire.

Raisons possibles :

a) Un transfert de fonds prend entre 1 à 4 jours ouvrés
b) Rejet. Le montant demandé excède le montant maximum disponible. Veuillez vérifier le solde de votre compte. Veuillez noter que conformément aux exigences réglementaires, lorsque les fonds sont déposés, ils doivent être détenus pendant une période de 3 jours avant qu'ils ne soient disponibles.

c) Votre banque a retourné les fonds. La raison en est sans doute que les noms du compte bancaire destinataire et émetteur ne correspondent pas.

2. Configurez votre compte pour le trading

Différence entre un compte de marge et un compte au comptant : si vous avez choisi de faire une demande d'ouverture de compte FastTrack, le type de compte par défaut est un compte au comptant avec autorisations de trading d'actions américaines. Si vous souhaitez trader avec un effet de levier et réaliser des opérations sur marge, voici comment faire une demande de compte de marge Reg T.


Autorisations de trading

Afin de trader une classe d'actifs particulière dans un pays donné, vous devez obtenir les autorisations de trading via votre Gestion de compte. Veuillez noter que les autorisations de trading sont obtenues gratuitement. Il vous sera par contre demandé de signer des clauses d'informations du risque conformément à la réglementation imposée par les organismes régulateurs du pays. Comment demander des autorisations de trading
Données de marché

Si vous voulez recevoir des données de marché en temps réel pour un produit ou une Bourse en particulier, vous devez vous abonner à une des liasses de données de marché qui sont facturées par la Bourse.  Comment s'abonner aux données de marché

L'assistant de données de marché vous aidera à choisir la bonne liasse. Consultez la vidéo vous expliquant leur fonctionnement.
Les clients ont la possibilité de recevoir gratuitement des données de marché en différé en cliquant sur le bouton correspondant aux données gratuites en différé sur une ligne de symbole pour laquelle ils n'ont pas de souscription.

Comptes gérants indépendants

Jetez un oeil à notre guide  "Comment commencer en tant que gérant indépendant". Vous trouverez ici des informations sur la manière de créer des utilisateurs supplémentaires sur votre compte de gérant et comment leur conférer des droits d'accès.

3. Comment trader

L'Academie du trading est le lieu où vous apprendrez comment utiliser nos plateformes. Vous y trouverez nos webinaires, live ou enregistrés dans 10 langues différentes, ainsi que de la documentation sur nos différentes plateformes de trading.

Trader Workstation (TWS)

Les traders qui ont besoin d'outils de trading plus sophistiqués peuvent utiliser notre Trader Workstation (TWS). Élaborée pour les teneurs de marché, cette plateforme vous propose une interface tableur qui prend en charge plus de soixante types d'ordres, des outils de trading adaptés à toutes les stratégies et un aperçu de votre solde et de vos activités en temps réel, pour trader plus rapidement et plus efficacement.

Essayez nos deux versions :

TWS Mosaic : intuitive, accès simple au trading, gestion des ordres, listes de suivi, graphiques, disponibles dans une fenêtre unique

TWS Classic : une gestion des ordres avancée pour les traders ayant besoin d'outils plus sophistiqués et d'algorithmes.

Description et informations générales / Guide de prise en main rapide / Manuel utilisateur


Visites guidées interactives : Les bases de TWS / Configuration de TWS / TWS Mosaic
Comment passer un ordre :  Vidéo Classic TWS / Vidéo Mosaic
Outils de trading : Description et informations générales / Guide utilisateurs
Conditions préalables : Comment installer Java pour Windows / Comment installer Java pour MAC / Les ports 4000 et 4001 doivent être ouverts
Se connecter à TWS / Télécharger TWS


WebTrader

Les traders qui préfèrent une interface simplifiée peuvent utiliser notre plateforme HTML WebTrader, qui offre une présentation claire et simplifiée des données de marché et vous permet d'envoyer des ordres, de suivre l'évolution de vos comptes et de vos exécutions. Utilisez la dernière version du WebTrader pour votre navigateur

Guide de prise en main rapide / Manuel d'utilisation de WebTrader
Introduction : Vidéo WebTrader
Comment passer un ordre : Vidéo WebTrader
Connexion WebTrader


MobileTrader

Nos solutions mobiles vous permettent de trader sur votre compte IB durant vos déplacements. MobileTWS pour iOS et mobileTWS pour Blackberry sont conçus spécialement pour ces appareils tandis que la version plus générique MobileTrader prend en charge la plupart des autre smartphones.

Description et informations générales

Types d'ordres  Types d'ordres disponibles et descriptions / Vidéos / Visites guidées / Manuel d'utilisation
Trading simulé Description générale et informations  / Comment obtenir un compte de trading simulé
Une fois votre compte de trading simulé créé, les données de marché de votre compte simulé et de votre compte réel seront mises en commun : Gestion de compte > Gérer un compte > Paramètres > Trading simulé

 4. Tradez dans le monde entier

Les comptes IB sont des comptes multi-devises. Votre compte peut contenir différentes devises au même moment. Cela vous permet de trader de multiples produits dans le monde à partir d'un seul compte.

Devise de base

Votre devise de base détermine la devise utilisée sur vos relevés de compte et celle utilisée pour déterminer les exigences de marge. La devise de base est déterminée lorsque vous ouvrez un compte. Les clients peuvent modifier la devise de base à tout moment sur leur Gestion de compte.

Nous ne convertissons pas automatiquement les devises dans votre devise de base

Les conversions de devises doivent être réalisées manuellement par le client. Sur cette vidéo, vous apprendrez comment effectuer une conversion de devise. Afin d'ouvrir une position libellée dans une devise différente de celle utilisée sur votre compte, vous avez deux possibilités :

A) Conversion de la devise
B) Prêt sur marge IB. (Non disponible pour les comptes au comptant)
Ce cours vous explique les mécanismes des transactions Forex. 

5. Rappels utiles

1. Recherche de contrats
Vous trouverez ici tous nos produits, symboles et spécifications.

2. Base de connaissance IB
La base de connaissance est composée d'un glossaire terminologique, de guides pratiques ainsi que de conseils et recommandations en cas de problèmes. Elle vise à aider les clients IB à gérer leurs comptes. Saisissez votre requête dans la fenêtre de recherche et vous obtiendrez une réponse à votre question.

3. Gestion de compte

De la même manière que votre plateforme de trading vous donne accès aux marchés, la Gestion de compte vous permet d'accéder à votre compte IB. Utilisez la Gestion de compte pour gérer les tâches liées à votre compte telles que le retrait ou dépôt de fonds, la consultation de vos relevés, la souscription aux données de marché ou leur modification, les autorisations de trading et la vérification ou modification de vos informations personnelles.

Connexion Gestion de compte / Guide d'utilisation rapide de la Gestion de compte / Guide d'utilisation de la Gestion de compte

4.Systèmes d'accès sécurisé

Afin de vous garantir le plus haut niveau de sécurité en ligne, Interactive Brokers a mis en place une système d'accès sécurisé
(Secure Login System - SLS) par lequel l'accès à votre compte se fait par un processus d'authentification en deux temps. Cette double authentification permet de confirmer votre identité au moment de la connexion de deux manières :   1) Par une information dont vous avez connaissance (votre nom d'utilisateur et mot de passe ); et 2) Par quelque chose que vous possédez (un appareil de sécurité fourni par IB qui génère un code de sécurité aléatoire, valable une seule fois). Votre nom d'utilisateur et mot de passe ainsi que la possession physique de l'appareil étant requis, participer au système d'accès sécurisé élimine la possibilité pour quiconque d'accéder à votre compte.

Comment activer votre appareil de sécurité / Comment obtenir une carte de sécurité / Comment retourner un appareil de sécurité

Si vous oubliez votre mot de passe ou perdez votre carte de sécurité, veuillez nous contacter pour une assistance immédiate.


5. Relevés et rapports

Facile à consulter et à personnaliser, nos relevés et rapports recouvrent tous les aspects de votre compte Interactive Brokers. Comment consulter un relevé d'activités

 

Depositing Shares Held in the Direct Registration System (DRS)

Overview
The Direct Registration System (DRS) allows shareholders to register their U.S. share holdings on the books and records of the issuer in an electronic rather than paper certificate form through the issuer’s designated transfer agent. Once held in a DRS account, the shares may then be transferred electronically via the Depository Trust Company (DTC) to your IB account where transactions may take place or where the shares may be afforded margin loan value.

It should be noted that not all shares are DRS eligible. In general, most U.S. exchange traded securities are, but many OTC shares, as well as shares subject to a restriction and therefore held in certificate form, are not.

Transfer Process
To deposit shares held in your DRS account to your IB account you will need to log into Account Management and create transfer instructions. These instructions require that you provide IB with certain information regarding your DRS account (e.g., account number and taxpayer ID) which you will need to obtain from and/or confirm with your transfer agent. It’s important that you provide IB with information which matches that of your DRS account, otherwise your transfer agent will reject the request and you will be charged a rejection fee. Information regarding fees for rejected as well as settled transactions are posted on the website.

Once the DRS account information has been confirmed, log into Account Management and proceed as follows:

1. Select the Funding and then Position Transfers menu options;

2. From the Position Transfer screen, select a transfer method of DRS-Direct Registration System and transfer type of Deposit via the drop-down menus;

3. You’ll be directed to the DRS Transfer screen where the taxpayer ID you’ve provided to IB is displayed. If this does not match that which you maintain for your DRS account, you will first need to reconcile and correct the information so it matches prior to proceeding with the transfer request. Requests submitted with a mismatched taxpayer ID will result in the transfer being rejected by your transfer agent and your account being subject to a rejection processing fee;

4. Enter your DRS account number and click the Continue button. Note that requests submitted with an account number that doesn't match that of your DRS account will result in the transfer being rejected by your transfer agent and your account being subject to a rejection processing fee;

5. Enter the symbol of the security you intend to transfer as well as the share quantity. Note that requests submitted with a symbol not held within or a share quantity which exceeds that held in your DRS account will result in the transfer being rejected by your transfer agent and your account being subject to a rejection processing fee;

6. Enter your electronic signature and click the “Continue” button to confirm your transfer request.

IB will then notify DTC who will match the security to its associated transfer agent and send them notification of your request. Assuming the DRS account and share information you’ve provided is correct, the transfer agent will post the shares for delivery to IB.  Note that while transfer requests typically settle within 2 -5 business days, the transfer agent may take longer to respond to the notification and, if no response is received within 30 days, the request will be canceled.


IMPORTANT NOTE
If you are transferring shares from a joint account or are a non-US person, special consideration needs to be provided to the taxpayer ID you provide to IB for matching to your DRS account. In the case of a joint account, the ID will generally be one of the SSNs of the joint account holders or a default value of 999999999. In the case of a non-US person, where no US taxpayer ID exists, a default value of 111111111 is often used. In either case, you will need to verify with the transfer agent the identifier they will recognize for matching purposes. If the transfer agent requests an identifier which doesn’t match one of the elections provided within Account Management, please contact Customer Service for transfer assistance.

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